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HT ou TTC

HT et TTC : que cela signifie t-il ?

HT et TTC : définition

HT est l’acronyme de « Hors Taxes », tandis que TTC est l’acronyme de « Toutes Taxes Comprises ». Lorsque le prix d’un produit ou d’un service est indiqué en HT (Hors Taxes), cela signifie qu’il ne comprend pas la TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée). A l’inverse, lorsque le prix d’un bien ou d’un service est indiqué TTC, cela signifie que son prix comprend la TVA.

Qu’est-ce que la TVA ?

Aussi, pour comprendre le fonctionnement du HT et du TTC, il est nécessaire de comprendre le principe de la TVA. Pour rappel, la Taxe sur la Valeur Ajoutée correspond à un impôt indirect : selon l’article 283-1 du code général des impôts, le vendeur de produit ou le prestataire de service qui facture la TVA à ses clients est ensuite redevable de cette TVA à l’Etat. C’est donc l’entreprise qui collecte pour l’Etat cette taxe auprès de ses clients pour ensuite la reverser, à travers sa déclaration de TVA, au Trésor public. La TVA n’est pas une charge pour l’entreprise mais pour le consommateur final.

Ainsi, l’entreprise collecte la TVA pour l’Etat (via ses factures) et la reverse à l’administration fiscale. En parallèle, la TVA sur ses dépenses représente un montant de TVA déductible, remboursé par l’Etat (crédit de TVA).

Naturellement, la TVA perçue par le professionnel doit être obligatoirement reversée aux services des impôts à la travers la déclaration de TVA.  A tout moment, l’administration fiscale peut donc contrôler cette déclaration, elle se basera alors sur l’examen de la liasse fiscale et le rapprochement entre la déclaration annuelle de résultat.

A quoi sert le prix HT et le prix TTC ?

Lorsqu’une entreprise vend un bien ou un service, le prix demandé au client comprend nécessairement le montant de la TVA. Dès lors, l’entreprise va donc encaisser un prix TTC

Néanmoins, elle ne conservera pas dans ses caisses le montant de cette vente TTC. En effet, elle ne conserve pour elle que le prix H.T car, comme nous l’avons vu, l’entreprise est chargée de reverser la TVA à l’Etat.

Comment calculer le prix TTC et HT de votre produit/service ?

Pour définir le prix TTC, le calcul de la TVA est impératif. Néanmoins, il existe différents taux de TVA. En France, les taux de TVA sont au nombre de quatre :

  • Le taux normal à 20 %. 
  • Le taux intermédiaire à 10 % 
  • Le taux réduit à 5,5 %
  • Le taux particulier à 2,1 %

Une fois que le taux de TVA adapté a été choisi, il faut calculer la TVA : celle-ci est calculée sur le prix Hors Taxe. 

Par exemple, si le taux normal est appliqué, l’entreprise doit prendre le prix hors taxe de son produit et calculer 20% de ce prix. La formule de calcul est donc la suivante : tarif HT x 1,20. Le résultat indiquera  le prix TTC. Par contre, si l’entreprise souhaite calculer le prix HT sur un prix toutes taxes comprises, elle va donc devoir faire le calcul suivant : prix TTC / 1,20.

A noter que le taux de TVA diffère selon les pays membres de l’Union Européenne. Pour les entreprises qui échangent donc des biens ou des services intracommunautaires, elles seront soumises à une base d’imposition différente. Ainsi, les marchands de biens ou de service seront donc chargés de fixer leurs prix TTC selon la TVA applicable dans le pays européen avec lequel ils échangent.

En conclusion…

Ainsi, c’est le consommateur final qui paie le prix TTC. Quant à l’entreprise, elle conserve le prix HT et reverse le reste du montant à l’Etat. Le montant de la taxe correspond à la TVA et, pour la calculer, il faudra donc se référer au régime d’imposition adapté.

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